Formation en deux phases : Instructions sont adaptées

Les instructions relatives à la formation en deux phases sont adaptées. Elles régissent toujours aussi la formation initiale et continue des animateurs de cours. Désormais, le module principal de la formation initiale durera sept jours et non plus dix, et la formation complémentaire un jour au lieu de deux.

La formation complémentaire pour les nouveaux conducteurs, optimisée par le Conseil fédéral fin 2018, entrera en vigueur le 1er janvier 2020. San but premier est de permettre aux nouveaux conducteurs d’effectuer un freinage d’urgence en toute sécurité et d’adopter une conduite économe et respectueuse de l’environnement. La formation complémentaire durera désormais sept heures, et non plus seize heures comme jusqu’à maintenant.

Les instructions relatives à la formation en deux phases sont adaptées a ces changements.

Elles présentent les moyens (locaux d’enseignement, places d’instruction et matériel didactique) permettant de garantir un déroulement sans danger de la formation complémentaire et la réalisation des objectifs vises, ainsi que les modalités de mise en œuvre de la journée de formation.

Elles régissent toujours aussi la formation initiale et continue des animateurs de cours. Désormais, le module principal de la formation initiale durera sept jours et non plus dix, et la formation complémentaire un jour au lieu de deux.

L’autorisation délivrée aux animateurs est limitée à trois ans. En dérogation à l’art. 64e, al. 1, OAC, elle est prolongée si l’animateur peut prouver qu’il a dispensé durant au moins 15 jours des cours de formation complémentaire aux titulaires d’un permis de conduire à l’essai et qu’il a suivi un cours de formation continue pour animateurs d’une journée entière.

Les personnes qui ne peuvent apporter la preuve des jours d’enseignement dispenses au des cours de formation continue suivis perdent leur autorisation. Pour des raisons de proportionnalité, la règle suivante est applicable pour la récupération de l’autorisation d’exercer une activité d’animateur :

Lorsque l’échéance de l’autorisation remonte à moins de trois ans, le candidat doit seulement passer un examen complet d’animateur. II incombe aux organes de formation de décider si l’examen est réussi. Le cas échéant, l’autorisation est délivrée une nouvelle fois. L’art. 64d, al. 3, OAC s’applique lorsque l’examen doit être repassé.

Lorsque l’échéance de l’autorisation remonte à plus de trois ans, l’autorisation est délivrée conformément à l’art. 64b OAC.

La nouvelle version des instructions entrera en vigueur le 1er janvier 2020.

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